97615_PLU_20160928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAMANDZI"


Informations

Nom du document DU_97615
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAMANDZI
Maillage 97615 PAMANDZI
Source Inconnue
Téléversé le 20/02/2018 à 09:11
Publié le 20/02/2018 à 12:18
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 97615_PLU_20160928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b6da98c266f09ad26544f64e3d5e3d6f
Producteur Communauté de communes Petite-Terre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAMANDZI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [45.271355219174495,-12.817958513426525,45.297101404275324,-12.783946231825471]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97615_annexes_20110715.pdf Annexes
97615_padd_20160928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97615_procedure_20160928.pdf Procédure
97615_rapport_20160928.pdf Rapport
97615_reglement_20160928.pdf Règlement écrit
97615_reglement_graphique_20160928.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Petite-Terre
Téléphone : Aucun
Courriel : ccpt@cc-petiteterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccpt@cc-petiteterre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.