62797_CC_20070413

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SIRACOURT"


Informations

Nom du document DU_62797
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SIRACOURT
Maillage 62797 SIRACOURT
Source Inconnue
Téléversé le 31/01/2020 à 11:43
Publié le 03/02/2020 à 21:35
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 62797_CC_20070413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b6dddefa29f5f76241c19cbe1fc7e616
Producteur Communauté de Communes du Ternois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIRACOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.245224199999993,50.36256379906289,2.2886484000000045,50.37817029906304]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62797_info_pct_16_00_20070413.pdf Site archéologique
62797_plan_sup_1_20070413.pdf Plan sup 1
62797_plan_sup_2_20070413.pdf Plan sup 2
62797_procedure_20070413.pdf Procédure
62797_rapport_20070413.pdf Rapport
62797_sectorisation_graphique_20070413.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Ternois
Téléphone : Aucun
Courriel : r-urbanisme@ternoiscom.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : r-urbanisme@ternoiscom.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62797 SIRACOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.