22077_PLU_20200818

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HENANSAL"



Informations

Nom du document DU_22077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HENANSAL
Maillage 22077 HENANSAL
Source Téléversement
Téléversé le 30/07/2025 à 13:56
Publié le 31/07/2025 à 10:12
Mis à jour le 31/07/2025 à 10:12
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 22077_PLU_20200818
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b6f6b2cb809a7cfd824389a9dd4dde79
Producteur Commune de HENANSAL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HENANSAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 22077
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.534848,48.4965574,-2.3675097,48.5785106]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22077_procedure_20200818.pdf Procédure
22077_rapport_1_20200818.pdf Partie 1
22077_rapport_2_20200818.pdf Partie 2
22077_padd_20200818.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22077_reglement_20200818.pdf Règlement écrit
22077_reglement_graphique_0_20200818.pdf Tableau d’assemblage
22077_reglement_graphique_1_20200818.pdf Règlement graphique 1
22077_reglement_graphique_2_20200818.pdf Règlement graphique 2
22077_reglement_graphique_3_20200818.pdf Règlement graphique 3
22077_annexes_20200818.pdf Annexes
22077_emplacements_reserves_20200818.pdf Emplacements reserves
22077_etude_zonage_assainissement_20200818.pdf Etude zonage assainissement
22077_plan_servitudes_20200818.pdf Plan servitudes
22077_protections_paysageres_20200818.pdf Protections paysageres
22077_rapport_inventaire_ZH_20200818.pdf Rapport inventaire ZH
22077_reseau_assainissement_20200818.pdf Reseau assainissement
22077_servitudes_20200818.pdf Servitudes
22077_orientations_amenagement_20200818.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de HENANSAL
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.henansal@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.henansal@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.