42056_PLU_20251201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAVANAY"


Informations

Nom du document DU_42056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAVANAY
Maillage 42056 CHAVANAY
Source Téléversement
Téléversé le 05/12/2025 à 14:48
Publié le 05/12/2025 à 18:05
Mis à jour le 05/12/2025 à 18:05
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 42056_PLU_20251201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b7078d67e6e6b5ecb030cbf22cd6a411
Producteur Mairie de Chavanay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAVANAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42056
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6929248,45.3926851,4.7601254,45.4395912]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42056_procedure_20190220.pdf Procédure
42056_rapport_1_20251201.pdf Partie 1
42056_rapport_2_20251201.pdf Partie 2
42056_PADD_20251201.pdf PADD
42056_prescription_surf_02_00_1_20251201.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
42056_prescription_surf_02_00_2_20251201.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
42056_prescription_surf_05_01_20251201.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
42056_reglement_20251201.pdf Règlement écrit
42056_reglement_graphique_1_20251201.pdf Règlement graphique 1
42056_reglement_graphique_2_20251201.pdf Règlement graphique 2
42056_reglement_graphique_3_20251201.pdf Règlement graphique 3
42056_info_lin_19_01_1_20251201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
42056_info_lin_19_01_2_20251201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
42056_info_lin_19_01_3_20251201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
42056_info_surf_04_20251201.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
42056_info_surf_14_00_20251201.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
42056_info_surf_16_00_20251201.pdf Site archéologique
42056_liste_annexes_20251201.pdf Liste annexes
42056_liste_sup_20251201.pdf Liste sup
42056_liste_sup_2_20251201.pdf Liste sup 2
42056_plan_sup_20251201.pdf Plan sup
42056_orientations_amenagement_1_20251201.pdf OAP 1
42056_orientations_amenagement_2_20251201.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chavanay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chavanay@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairiechavanay.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42056 CHAVANAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.