72168_PLU_20170224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUE"


Informations

Nom du document DU_72168
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUE
Maillage 72168 LOUE
Source Inconnue
Téléversé le 06/07/2017 à 15:20
Publié le -
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 72168_PLU_20170224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b71867a67a7a1cb4abbbfa6edfbf7eaa
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.