55276_CC_20210914

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LANDRECOURT-LEMPIRE"


Informations

Nom du document DU_55276
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LANDRECOURT-LEMPIRE
Maillage 55276 LANDRECOURT-LEMPIRE
Source Téléversement
Téléversé le 21/09/2021 à 09:58
Publié le 21/09/2021 à 16:13
Mis à jour le 21/09/2021 à 16:13
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55276_CC_20210914
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b720f614e1d9cba6e40fdb9d7641a831
Producteur Mairie de Landrecourt-Lempire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANDRECOURT-LEMPIRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55276
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/09/2021.
Emprise [5.292616,49.0633026,5.3709824,49.1275536]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/09/2021
Date de publication : 15/09/2021
Date de révision : 21/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55276_procedure_20210914.pdf Procédure
55276_rapport_20210914.pdf Rapport
55276_annexe_99_arrete_sgar_archeo_20210914.pdf Annexe 99 arrete sgar archeo
55276_liste_sup_20210914.pdf Liste sup
55276_plan_graphique_20210914.pdf Plan graphique
55276_plan_sup_20210914.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Landrecourt-Lempire
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.landrecourtlempire@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.landrecourtlempire@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.