77372_PLU_20230711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMPONNE"


Informations

Nom du document DU_77372
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMPONNE
Maillage 77372 POMPONNE
Source Téléversement
Téléversé le 13/11/2023 à 12:19
Publié le 13/11/2023 à 13:27
Mis à jour le 13/11/2023 à 13:27
Statut
Version 6
Nom de l'archive 77372_PLU_20230711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b728bfaa607b6cbf2584c60149cad865
Producteur Commune de Pomponne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POMPONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77372
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.6509926,48.8742494,2.7044173,48.900035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77372_procedure_20230711.pdf Procédure
77372_rapport_1_20230711.pdf Partie 1
77372_rapport_2_20230711.pdf Partie 2
77372_rapport_3_20230711.pdf Partie 3
77372_rapport_4_20230711.pdf Partie 4
77372_rapport_5_20230711.pdf Partie 5
77372_padd_20230711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77372_reglement_20230711.pdf Règlement écrit
77372_reglement_graphique_20230711.pdf Règlement graphique
77372_annexes_20230711.pdf Annexes
77372_orientations_amenagement_1_20230711.pdf OAP 1
77372_orientations_amenagement_2_20230711.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Pomponne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@marneetgondoire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@marneetgondoire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.