38097_PLU_20180712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAVANOZ"


Informations

Nom du document DU_38097
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAVANOZ
Maillage 38097 CHAVANOZ
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2020 à 10:45
Publié le 23/12/2020 à 16:33
Mis à jour le 23/12/2020 à 16:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38097_PLU_20180712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b72af64c2e4f57ba25089adb03095539
Producteur Mairie - Chavanoz

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAVANOZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/12/2020.
Emprise [5.1431161,45.754068,5.2006199,45.785132]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38097_procedure_20180712.pdf Procédure
38097_rapport_20180712.pdf Rapport
38097_padd_20180712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38097_prescription_surf_02_00_20180712.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38097_prescription_surf_05_00_20180712.pdf Emplacement réservé
38097_reglement_20180712.pdf Règlement écrit
38097_reglement_graphique_20180712.pdf Règlement graphique
38097_info_lin_19_01_1_20180712.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38097_info_lin_19_01_2_20180712.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38097_info_surf_04_00_20180712.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38097_info_surf_14_00_20180712.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38097_info_surf_19_01_1_20180712.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38097_info_surf_19_01_2_20180712.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38097_liste_des_annexes_20180712.pdf Liste des annexes
38097_liste_sup_20180712.pdf Liste sup
38097_plan_sup_20180712.pdf Plan sup
38097_orientations_amenagement_18_00_20180712.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Chavanoz
Téléphone : 04 78 32 23 31
Courriel : chavanoz.commune@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 78 32 23 31
Courriel : chavanoz.commune@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.