14231_PLU_20171211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUFOUR-DRUVAL"


Informations

Nom du document DU_14231
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUFOUR-DRUVAL
Maillage 14231 BEAUFOUR-DRUVAL
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2020 à 09:36
Publié le 13/10/2020 à 12:15
Mis à jour le 28/07/2022 à 09:53
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 14231_PLU_20171211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b73e2236aa384c9a79b74b7ab2a609dd
Producteur mairie de beaufour druval
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.