77145_PLU_20230309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRISENOY"


Informations

Nom du document DU_77145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRISENOY
Maillage 77145 CRISENOY
Source Téléversement
Téléversé le 22/03/2023 à 12:58
Publié le 22/03/2023 à 13:25
Mis à jour le 22/03/2023 à 13:25
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 77145_PLU_20230309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b74ee167ae2a93d43230b5908b6d3092
Producteur Mairie de Crisenoy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRISENOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77145
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7152323,48.5778475,2.7797879,48.6234026]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77145_procedure_20230309.pdf Procédure
77145_rapport_1_20230309.pdf Partie 1
77145_rapport_2_20230309.pdf Partie 2
77145_rapport_3_20230309.pdf Partie 3
77145_padd_20230309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77145_reglement_20230309.pdf Règlement écrit
77145_reglement_graphique_1_20230309.pdf Règlement graphique 1
77145_reglement_graphique_2_20230309.pdf Règlement graphique 2
77145_info_surf_04_01_20230309.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
77145_info_surf_09_00_20230309.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
77145_info_surf_14_00_20230309.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77145_info_surf_19_01_20230309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77145_info_surf_27_00_20230309.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
77145_info_surf_38_00_20230309.pdf Secteurs d'information sur les sols
77145_info_surf_97_00_20230309.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
77145_info_surf_99_00_20230309.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77145_liste_annexes_20230309.pdf Liste annexes
77145_liste_sup_20230309.pdf Liste sup
77145_plan_sup_20230309.pdf Plan sup
77145_orientations_amenagement_20230309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Crisenoy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedecrisenoy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedecrisenoy@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77145 CRISENOY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.