95254_PLU_20170224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FREMECOURT"


Informations

Nom du document DU_95254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FREMECOURT
Maillage 95254 FREMECOURT
Source Inconnue
Téléversé le 28/09/2018 à 11:01
Publié le 18/12/2018 à 10:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95254_PLU_20170224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b75b3f3c54cb91bd972e952fa7e2f1cf
Producteur Mairie de FREMECOURT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FREMECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.975327561588412,49.10819967879802,2.0121252067437108,49.135918309789005]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95254_Annexe_sanitaire_20170224.pdf Annexe sanitaire
95254_Liste_documents_PLU_20170224.pdf Liste documents PLU
95254_PADD_20170224.pdf PADD
95254_PdG_Annexes_20170224.pdf PdG Annexes
95254_PdG_documents_graphiques_20170224.pdf PdG documents graphiques
95254_Rapport_20170224.pdf Rapport
95254_Reglement_20170224.pdf Reglement
95254_Reglement_graphique_1_20170224.pdf Reglement graphique 1
95254_Reglement_graphique_2_20170224.pdf Reglement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de FREMECOURT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiefremecourt@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiefremecourt@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.