43030_CC_20170515

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BLANZAC"


Informations

Nom du document DU_43030
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BLANZAC
Maillage 43030 BLANZAC
Source Inconnue
Téléversé le 17/08/2017 à 08:33
Publié le 17/08/2017 à 08:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 43030_CC_20170515
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b768de9163bfe5da88931b6ff7bf9e72
Producteur Mairie de Blanzac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLANZAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.822052383922732,45.09680058520196,3.891438024684581,45.128418816501316]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/05/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf OTHER
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43030_procedure_20170515.pdf Procédure
43030_rapport_20170515.pdf Rapport
43030_reseaux_aep_20170515.pdf Reseaux aep
43030_reseaux_ass_20170515.pdf Reseaux ass
43030_sup_liste_20170515.pdf Sup liste
43030_sup_plan_20170515.pdf Sup plan
43030_zonage_plan_20170515.pdf Zonage plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Blanzac
Téléphone : 04/71/09/50/62
Courriel : mairieblanzac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04/71/09/50/62
Courriel : mairieblanzac@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.