55285_PLU_20190411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVOYE"



Informations

Nom du document DU_55285
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVOYE
Maillage 55285 LAVOYE
Source Inconnue
Téléversé le 20/01/2020 à 10:30
Publié le 20/01/2020 à 20:05
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 55285_PLU_20190411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b77e89717ca28f4b376218544d4df567
Producteur Communauté de Communes De l'Aire à l'Argonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVOYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.088588010561652,49.03545900004106,5.1842405437640915,49.062896896526055]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55285_annexe_gaz_20190411.pdf Annexe gaz
55285_eval_environnement_20190411.pdf Evaluation environnementale
55285_info_diverse_20190411.pdf Info diverse
55285_info_surf_04_20190411.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55285_info_surf_19_aep_20190411.pdf Info surf 19 aep
55285_info_surf_19_eu_20190411.pdf Info surf 19 eu
55285_liste_SUP_20190411.pdf Liste SUP
55285_liste_annexes_201904111.pdf Liste annexes
55285_orientations_amenagement_20190411.pdf OAP
55285_padd_20190411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55285_plan_SUP_20190411.pdf Plan SUP
55285_procedure_20190411.pdf Procédure
55285_rapport_1_20190411.pdf Partie 1
55285_rapport_2_20190411.pdf Partie 2
55285_reglement_20190411.pdf Règlement écrit
55285_reglement_graphique_1_20190411.pdf Règlement graphique 1
55285_reglement_graphique_2_20190411.pdf Règlement graphique 2
55285_risque_inondation_20190411.pdf Risque inondation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes De l'Aire à l'Argonne
Téléphone : 0329706117
Courriel : contact@cc-aireargonne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0329706117
Courriel : contact@cc-aireargonne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.