69289_PLU_20240918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU"


Informations

Nom du document DU_69289
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU
Maillage 69289 SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU
Source Téléversement
Téléversé le 19/11/2024 à 17:02
Publié le 20/11/2024 à 07:36
Mis à jour le 20/11/2024 à 07:36
Statut
Version 3
Nom de l'archive 69289_PLU_20240918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b780965c4fcd53d9a0e3bfee42f3cf57
Producteur Mairie de Saint Pierre de Chandieu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69289
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9588846,45.612963,5.0581984,45.681197]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69289_procedure_20240918.pdf Procédure
69289_rapport_20240918.pdf Rapport
69289_padd_20240918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69289_prescription_surf_02_02_20240918.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69289_reglement_20240918.pdf Règlement écrit
69289_reglement_graphique_20240918.pdf Règlement graphique
69289_info_lin_99_00_1_20240918.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69289_info_lin_99_00_2_20240918.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69289_info_surf_10_00_1_20240918.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière (1)
69289_info_surf_13_00_20240918.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
69289_info_surf_14_00_1_20240918.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
69289_info_surf_17_00_1_20240918.pdf Zone à risque d'exposition au plomb (1)
69289_info_surf_19_01_1_20240918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69289_info_surf_19_01_2_20240918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69289_info_surf_19_01_3_20240918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69289_info_surf_27_00_1_20240918.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (1)
69289_info_surf_99_00_10_20240918.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
69289_info_surf_99_00_1_20240918.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69289_info_surf_99_00_2_20240918.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69289_info_surf_99_00_3_20240918.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69289_info_surf_99_00_4_20240918.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
69289_info_surf_99_00_5_20240918.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
69289_info_surf_99_00_6_20240918.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
69289_info_surf_99_00_7_20240918.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
69289_info_surf_99_00_8_20240918.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
69289_info_surf_99_00_9_20240918.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
69289_liste_annexes_20240918.pdf Liste annexes
69289_liste_sup_1_20240918.pdf Liste sup 1
69289_liste_sup_2_20240918.pdf Liste sup 2
69289_liste_sup_3_20240918.pdf Liste sup 3
69289_liste_sup_4_20240918.pdf Liste sup 4
69289_plan_sup_20240918.pdf Plan sup
69289_orientations_amenagement_20240918.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Pierre de Chandieu
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-stpierredechandieu.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-stpierredechandieu.com


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Procédures en cours

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