22265_PLU_20040908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSPEZ"


Informations

Nom du document DU_22265
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSPEZ
Maillage 22265 ROSPEZ
Source Inconnue
Téléversé le 17/05/2017 à 14:51
Publié le 17/05/2017 à 15:09
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 22265_PLU_20040908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b79a4885b5709c35f19ac1a626bdb7d3
Producteur Mairie de Rospez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROSPEZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-3.414192020641913,48.713357855861084,-3.35832319744197,48.7888176615739]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://www.rospez.fr/index.php/fr/information/98521/plan-local-urbanisme WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22265_Orientations_amenagement_20040908.pdf Orientations amenagement
22265_PADD_20040908.pdf PADD
22265_annexes_20040908.pdf Annexes
22265_procedure_20040908.pdf Procédure
22265_rapport_20040908.pdf Rapport
22265_reglement_20040908.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rospez
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.