97216_PLU_20130613

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE MARIGOT"


Informations

Nom du document DU_97216
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE MARIGOT
Maillage 97216 LE MARIGOT
Téléversé le 25/01/2022 à 16:11
Publié le 25/01/2022 à 16:46
Mis à jour le 25/01/2022 à 16:46
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 97216_PLU_20130613
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b7a1063aff5a1429377a203b51279654
Producteur Mairie du Marigot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MARIGOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97216
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/01/2022.
Emprise [-61.0875514,14.7268269,-61.0187959,14.8314502]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97216_procedure_20130613.pdf Procédure
97216_rapport_20130613.pdf Rapport
97216_padd_20130613.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97216_reglement_20130613.pdf Règlement écrit
4_Annexes.pdf
97216_orientations_20130613.pdf orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Marigot
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@97225marigot.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie du Marigot
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@97225marigot.com