70341_CC_20090220

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MENOUX"


Informations

Nom du document DU_70341
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MENOUX
Maillage 70341 MENOUX
Source Téléversement
Téléversé le 03/11/2026 à 08:46
Publié le 05/11/2026 à 10:52
Mis à jour le 05/11/2026 à 10:52
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 70341_CC_20090220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b7a28e4ade551747db367b5f59581cd2
Producteur Commune de FENDEILLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENOUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 70341
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du CNIG CC v2024.
Emprise [6.0684206,47.787244,6.1265479,47.837961]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2009
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
70341_procedure_20090220.pdf Procédure
70341_20090220_rapport_E_20090220.pdf Rapport
70341_20090220_delib_approbation_E_20090220.pdf Délibération d’approbation
70341_liste_annexes_20090220.pdf Liste annexes
70341_sectorisation_graphique_20090220.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de FENDEILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-fendeille@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de MENOUX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-menoux@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 70341 MENOUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.