60622_CC_20111108

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SOMMEREUX"



Informations

Nom du document DU_60622
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SOMMEREUX
Maillage 60622 SOMMEREUX
Source Téléversement
Téléversé le 01/09/2020 à 14:52
Publié le 02/09/2020 à 11:19
Mis à jour le 02/09/2020 à 11:19
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60622_CC_20111108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b7ad42831022dceeb00e3c847bf3f2c7
Producteur Mairie de Sommereux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOMMEREUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/09/2020.
Emprise [1.9542893,49.6587726,2.0509518,49.6902247]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60622_procedure_20111108.pdf Procédure
60622_rapport_1_20111108.pdf Partie 1
60622_info_surf_25_00_20111108.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
60622_sectorisation_graphique_1_20111108.pdf Sectorisation graphique 1
60622_sectorisation_graphique_2_20111108.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sommereux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sommereux@cegetel.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sommereux@cegetel.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.