78564_PLU_20140124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT"



Informations

Nom du document DU_78564
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT
Maillage 78564 SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT
Source Inconnue
Téléversé le 09/10/2019 à 07:48
Publié le 14/10/2019 à 12:36
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 78564_PLU_20140124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b7c03119916ae955386dd06ce205b89f
Producteur Mairie - Saint-Martin-de-Bréthencourt
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [1.8822919164182594,48.4863417887349,1.9534604935483486,48.544307377773556]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/07/2018
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
78564_annexes_20140124.pdf Annexes
78564_dossier_20140124.pdf Dossier
78564_dossier_annexes_20140124.pdf Dossier annexes
78564_info_lin_19_01_20140124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
78564_info_surf_14_00_20140124.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
78564_info_surf_16_00_20140124.pdf Site archéologique
78564_info_surf_17_00_20140124.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78564_info_surf_19_01_1_20140124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78564_info_surf_19_01_2_20140124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78564_info_surf_19_01_3_20140124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
78564_liste_sup_20140124.pdf Liste sup
78564_orientations_amenagement_18_00_20140124.pdf OAP 18 00
78564_padd_20140124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78564_plan_annexes_20140124-1.pdf Plan annexes
78564_prescription_surf_05_00_20140124.pdf Emplacement réservé
78564_procedure_20140124.pdf Procédure
78564_rapport_20140124.pdf Rapport
78564_reglement_20140124.pdf Règlement écrit
78564_reglement_graphique_0_20140124.pdf Tableau d’assemblage
78564_reglement_graphique_1_20140124.pdf Règlement graphique 1
78564_reglement_graphique_2_20140124.pdf Règlement graphique 2
78564_reglement_graphique_3_20140124.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Martin-de-Bréthencourt
Téléphone : 01 30 59 40 09
Courriel : saint.martin.brethencourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Saint-Martin-de-Bréthencourt
Téléphone : 01 30 59 40 09
Courriel : saint.martin.brethencourt@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78564 SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.