47220_PLU_20231002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAZIMET"



Informations

Nom du document DU_47220
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAZIMET
Maillage 47220 RAZIMET
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2024 à 15:00
Publié le 19/01/2024 à 16:36
Mis à jour le 19/01/2024 à 16:36
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 47220_PLU_20231002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b7e85658df655b36c24db0c9047a1990
Producteur Mairie de Razimet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAZIMET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47220
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1973028,44.3402182,0.2617522,44.3655992]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_47/47220_PLU_20200128/47220_PLU_20200128.zip OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47220_procedure_20231002.pdf Procédure
47220_rapport_20231002.pdf Rapport
47220_padd_20231002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47220_prescription_lin_25_00_20231002.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47220_prescription_pct_07_00_20231002.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47220_prescription_pct_16_01_20231002.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
47220_prescription_surf_01_00_20231002.pdf Espace boisé classé
47220_prescription_surf_02_00_20231002.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
47220_prescription_surf_05_00_20231002.pdf Emplacement réservé
47220_prescription_surf_07_03_20231002.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
47220_prescription_surf_15_01_20231002.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
47220_prescription_surf_25_00_20231002.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47220_reglement_20231002.pdf Règlement écrit
47220_reglement_graphique_20231002.pdf Règlement graphique
47220_info_surf_14_00_20231002.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
47220_info_surf_97_00_20231002.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
47220_liste_sup_20231002.pdf Liste sup
47220_plan_sup_1_20231002.pdf Plan sup 1
47220_plan_sup_2_20231002.pdf Plan sup 2
47220_orientations_amenagement_20231002.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Razimet
Téléphone : Aucun
Courriel : mairierazimet@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairierazimet@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.