88143_PLU_20221110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMEVRE-SUR-DURBION"


Informations

Nom du document DU_88143
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMEVRE-SUR-DURBION
Maillage 88143 DOMEVRE-SUR-DURBION
Source Téléversement
Téléversé le 03/06/2024 à 15:23
Publié le 03/06/2024 à 15:47
Mis à jour le 03/06/2024 à 15:47
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88143_PLU_20221110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b7fd7e779c44a6700b26f2d718ca3243
Producteur éolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMEVRE-SUR-DURBION. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88143
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.4564754,48.2637501,6.5205725,48.310258]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88143_procedure_20221110.pdf Procédure
88143_rapport_20221110.pdf Rapport
88143_PADD_20160503.pdf PADD
88143_prescription_surf_05_20221110.pdf Emplacement réservé
88143_reglement_20221110.pdf Règlement écrit
88143_reglement_graphique_20221110.pdf Règlement graphique
88143_info_aep_19_20160503.pdf Info aep 19
88143_info_eu_19_20160503.pdf Info eu 19
88143_info_surf_01_08_01_20221110.pdf Info surf 01 08 01
88143_info_surf_01_08_02_20221110.pdf Info surf 01 08 02
88143_info_surf_02_08_00_20221110.pdf Info surf 02 08 00
88143_info_surf_02_08_02_20221110.pdf Info surf 02 08 02
88143_info_surf_18_20160503.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
88143_sup_carte_20221110.pdf Sup carte
88143_sup_liste_20221110.pdf Sup liste
88143_orientations_20221110.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.