62003_PLU_20230921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ACHEVILLE"


Informations

Nom du document DU_62003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ACHEVILLE
Maillage 62003 ACHEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2024 à 14:42
Publié le 26/03/2024 à 15:38
Mis à jour le 26/03/2024 à 15:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 62003_PLU_20230921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b7ff165dad15ec803b055622ed9e3380
Producteur Mairie de Acheville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ACHEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62003
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.8627964,50.3755321,2.8999928,50.3939486]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62003_procedure_20230921.pdf Procédure
62003_rapport_20230921.pdf Rapport
62003_padd_20230921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62003_reglement_20230921.pdf Règlement écrit
62003_reglement_graphique_20230921.pdf Règlement graphique
62003_liste_annexes_20230921.pdf Liste annexes
62003_liste_sup_20230921.pdf Liste sup
62003_plan_sup_20230921.pdf Plan sup
62003_orientations_amenagement_20230921.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62003 ACHEVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.