27417_PLU_20150123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORGNY"


Informations

Nom du document DU_27417
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORGNY
Maillage 27417 MORGNY
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2024 à 11:17
Publié le 23/04/2024 à 10:41
Mis à jour le 23/04/2024 à 10:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27417_PLU_20150123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b81214fc6e302418b0fb75fad6c0cf6c
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27417
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [1.5396252,49.3470737,1.6204226,49.3972807]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27417_procedure_20150123.pdf Procédure
27417_rapport_20150123.pdf Rapport
27417_padd_20150123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27417_reglement_20150123.pdf Règlement écrit
27417_annexes_20150123.pdf Annexes
27417_info_surf_04_20150123.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
27417_orientations_amenagement_1_20150123.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27417 MORGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.