21638_PLU_20230309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TIL-CHATEL"



Informations

Nom du document DU_21638
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TIL-CHATEL
Maillage 21638 TIL-CHATEL
Source Téléversement
Téléversé le 28/03/2023 à 17:30
Publié le 29/03/2023 à 07:50
Mis à jour le 29/03/2023 à 07:50
Statut
Version 11
Nom de l'archive 21638_PLU_20230309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b81fd09e4c7392a90097e30ae60d0644
Producteur Initiative Aménagement et Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TIL-CHATEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21638
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1366463,47.48686,5.2178438,47.5599315]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21638_procedure_20190905.pdf Procédure
21638_procedure_20230309.pdf Procédure
21638_rapport_20190905.pdf Rapport
21638_padd_20190905.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21638_reglement_20230309.pdf Règlement écrit
21638_reglement_graphique_11_20230309.pdf Règlement graphique 11
21638_reglement_graphique_12_20190905.pdf Règlement graphique 12
21638_reglement_graphique_2_20190905.pdf Règlement graphique 2
21638_info_lin_1_20190905.pdf Secteur sauvegardé
21638_info_lin_2_20190905.pdf Zone d'aménagement concerté
21638_info_lin_3_20190905.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
21638_info_lin_4_20190905.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21638_info_lin_5_20190905.pdf Zone d'aménagement différé
21638_info_lin_6_20190905.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
21638_info_lin_7_20190905.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie
21638_info_surf_1_20190905.pdf Secteur sauvegardé
21638_info_surf_2_20190905.pdf Zone d'aménagement concerté
21638_info_surf_3_20190905.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
21638_info_surf_4_20190905.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21638_liste_sup_20190905.pdf Liste sup
21638_plan_sup_1_20190905.pdf Plan sup 1
21638_orientations_amenagement_20230309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21638 TIL-CHATEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.