49347_PLU_20190919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TIERCE"



Informations

Nom du document DU_49347
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TIERCE
Maillage 49347 TIERCE
Source Téléversement
Téléversé le 16/11/2022 à 11:50
Publié le 16/11/2022 à 12:06
Mis à jour le 16/11/2022 à 12:06
Statut
Version 1
Nom de l'archive 49347_PLU_20190919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b820644367d15495fd7923ac2b17db15
Producteur Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TIERCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 49347
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/11/2022.
Emprise [-0.5080317,47.5876401,-0.3816862,47.6632737]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49347_procedure_20190919.pdf Procédure
49347_rapport_20190919.pdf Rapport
49347_padd_20190919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49347_prescription_surf_05_01_20190919.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49347_prescription_surf_05_02_20190919.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
49347_prescription_surf_05_04_20190919.pdf Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
49347_reglement_20190919.pdf Règlement écrit
49347_reglement_graphique_20190919.pdf Règlement graphique
49347_info_surf_14_00_20190919.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49347_info_surf_19_01_20190919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49347_liste_SUP_20190919.pdf Liste SUP
49347_orientations_amenagement_1_20190919.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
Téléphone : 0241375689
Courriel : urbanisme@ccals.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0241375689
Courriel : urbanisme@ccals.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.