22166_PLU_20250801

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PENVENAN"


Informations

Nom du document DU_22166
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PENVENAN
Maillage 22166 PENVENAN
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2025 à 16:28
Publié le 30/09/2025 à 17:24
Mis à jour le 30/09/2025 à 17:24
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 22166_PLU_20250801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b820fa30482025f42dc633b6a05adae5
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PENVENAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22166
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-3.3393954,48.7923767,-3.2630759,48.8525035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22166_procedure_20250801.pdf Procédure
22166_rapport_1_20250801.pdf Partie 1
22166_rapport_2_20250801.pdf Partie 2
22166_rapport_3_20250801.pdf Partie 3
22166_padd_20250801.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22166_reglement_20250801.pdf Règlement écrit
22166_reglement_graphique_20250801.pdf Règlement graphique
22166_annexe_delib_dpu_20250801.pdf Annexe delib dpu
22166_annexe_delib_zonage_assain_20250801.pdf Annexe delib zonage assain
22166_annexe_dpu_20250801.pdf Annexe dpu
22166_annexe_dpu_ppr_20250801.pdf Annexe dpu ppr
22166_annexe_dpu_ppr_carte_20250801.pdf Annexe dpu ppr carte
22166_annexe_ens_20250801.pdf Annexe ens
22166_annexe_liste_sup_modif_20250801.pdf Annexe liste sup modif
22166_annexe_plan_aep_20250801.pdf Annexe plan aep
22166_annexe_plan_ep_20250801.pdf Annexe plan ep
22166_annexe_plan_eu_20250801.pdf Annexe plan eu
22166_annexe_plan_sup_20250801.pdf Annexe plan sup
22166_annexe_plan_sup_maj_20250801.pdf Annexe plan sup maj
22166_annexe_plan_zonage_assainissement_20250801.pdf Annexe plan zonage assainissement
22166_annexe_sanitaires_20250801.pdf Annexe sanitaires
22166_annexe_sdaep_20250801.pdf Annexe sdaep
22166_annexe_zertc_20250801.pdf Annexe zertc
22166_orientations_amenagement_20250801.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.