88101_PLU_20211018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHENIMENIL"


Informations

Nom du document DU_88101
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHENIMENIL
Maillage 88101 CHENIMENIL
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2022 à 14:38
Publié le 04/11/2022 à 11:59
Mis à jour le 04/11/2022 à 12:00
Statut
Version 4
Nom de l'archive 88101_PLU_20211018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b822d8d5ff8ee67e4e572f7c2b1ff595
Producteur Mairie de Cheniménil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHENIMENIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88101
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/11/2022.
Emprise [6.5690794,48.1140511,6.6226837,48.1591583]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88101_procedure_20211018.pdf Procédure
88101_rapport_20211018.pdf Rapport
88101_padd_20211018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88101_prescription_surf_05_00_20211018.pdf Emplacement réservé
88101_reglement_20211018.pdf Règlement écrit
88101_reglement_graphique_20211018.pdf Règlement graphique
88101_liste_sup_20211115.pdf Liste sup
88101_sup_20211115.pdf Sup
88101_orientations_amenagement_20211018.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.