32220_CC_20110905

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LUPPE-VIOLLES"


Informations

Nom du document DU_32220
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LUPPE-VIOLLES
Maillage 32220 LUPPE-VIOLLES
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2022 à 13:10
Publié le 22/12/2022 à 13:27
Mis à jour le 22/12/2022 à 13:27
Statut
Version 3
Nom de l'archive 32220_CC_20110905
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b83033db21817c4af79c2c408e9b949a
Producteur Mairie de Luppe-violles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUPPE-VIOLLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32220
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.166403,43.7170111,-0.113331,43.7529632]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32220_procedure_20110905.pdf Procédure
32220_rapport_20110905.pdf Rapport
32220_Planservitudes_20110905.pdf Planservitudes
32220_modalites_20110905.pdf Modalites
32220_zonage_20110905.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Luppe-violles
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.