38146_PLU_20161215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIZIMIEU"


Informations

Nom du document DU_38146
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIZIMIEU
Maillage 38146 DIZIMIEU
Source Inconnue
Téléversé le 04/09/2017 à 11:25
Publié le 04/09/2017 à 11:44
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:07
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 38146_PLU_20161215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b84171fd384e822182a81a615a795ef6
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIZIMIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [5.249964939752927,45.69418618219425,5.319323453823045,45.72834161689494]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/12/2016
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38146_AEP_20161215.pdf AEP
38146_Annexe_TA_20161215.pdf Annexe TA
38146_Classement_sonore_20161215.pdf Classement sonore
38146_DUP_captage_20161215.pdf DUP captage
38146_EP_20161215.pdf EP
38146_EU_20161215.pdf EU
38146_Risque_exposition_au_plomb_20161215.pdf Risque exposition au plomb
38146_SUP_20161215.pdf SUP
38146_Zone_intervention_ENS_20161215.pdf Zone intervention ENS
38146_aleas_20161215.pdf Aleas
38146_dechets_20161215.pdf Dechets
38146_orientations_amenagement_20161215.pdf OAP
38146_padd_20161215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38146_prescription_surf_05_20161215.pdf Emplacement réservé
38146_rapport_20161215.pdf Rapport
38146_reglement_20161215.pdf Règlement écrit
38146_reglement_graphique_20161215.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dizmieu
Téléphone : 04 74 90 72 39
Courriel : mairie.dizimieu@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 74 90 72 39
Courriel : mairie.dizimieu@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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