06089_PLU_20260127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OPIO"


Informations

Nom du document DU_06089
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OPIO
Maillage 06089 OPIO
Source Téléversement
Téléversé le 30/01/2026 à 13:17
Publié le 30/01/2026 à 13:35
Mis à jour le 03/02/2026 à 06:51
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 18
Nom de l'archive 06089_PLU_20260127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b8475d6f9f75febb58df89bb5654e86e
Producteur Commune d'Opio
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OPIO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06089
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9753655,43.6422418,7.0437406,43.6726251]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
06089 OPIO Délibération d'approbation du PLU révisé 20260127 delib approbation R1 27/01/2026 PLU 06089_PLU_20260127

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Opio
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-opio.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune d'Opio
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-opio.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 06089 OPIO depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de OPIO a approuvé une procédure de révision le 27 janvier 2026.

      06089_PLU_R_20260127  
06089_20260127_delib_approbation_R_20260127.pdf