10025_CC_20130215

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BAGNEUX-LA-FOSSE"



Informations

Nom du document DU_10025
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BAGNEUX-LA-FOSSE
Maillage 10025 BAGNEUX-LA-FOSSE
Source Inconnue
Téléversé le 27/06/2018 à 11:16
Publié le 27/06/2018 à 11:34
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10025_CC_20130215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b8491dbd40c5a89041aa20aa4230232a
Producteur Mairie de BAGNEUX LA FOSSE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAGNEUX-LA-FOSSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.2405303118752,47.97893193245592,4.350429114567235,48.017820960339215]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10025_Zonage_10000e_20130215.pdf Zonage 10000e
10025_Zonage_2000e_20130215.pdf Zonage 2000e
10025_avis_consultation_ppa_20130215.pdf Avis consultation ppa
10025_liste_sup_20130215.pdf Liste sup
10025_plan_sup_20130215.pdf Plan sup
10025_procedure_20110316.pdf Procédure
10025_procedure_20130215.pdf Procédure
10025_pv_ep_20130215.pdf Pv ep
10025_rapport_20130215.pdf Rapport
10025_zonage_20130215.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BAGNEUX LA FOSSE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bagneux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bagneux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.