200070811_SCOT_20230202

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PYRENEES VALLEES DES GAVES"


Informations

Nom du document scot_200070811
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PYRENEES VALLEES DES GAVES
Maillage scot_200070811 SCOT PYRENEES VALLEES DES GAVES
Source Téléversement
Téléversé le 24/05/2023 à 11:53
Publié le 25/05/2023 à 09:13
Mis à jour le 25/05/2023 à 09:13
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200070811_SCOT_20230202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b84f2bafc6d6acc2bfa750333ee52026
Producteur Communauté de communes Pyrénées Vallée des Gaves

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT PYRENEES VALLEES DES GAVES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070811
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.3271761,42.6846401,0.1743078,43.0526019]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200070811_procedure_20230202.pdf Procédure
200070811_doo_20230202.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200070811_padd_20230202.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200070811_rapport_20230202.pdf Rapport
200070811_rapport_2_20230202.pdf Partie 2
200070811_rapport_3_20230202.pdf Partie 3
200070811_rapport_4_20230202.pdf Partie 4
200070811_rapport_7_20230202.pdf Partie 7
200070811_rapport_8_20230202.pdf Partie 8
200070811_RP_Diag_Prospectif_20230202.pdf RP Diag Prospectif
200070811_TVB_20230202.pdf TVB
200070811_pcaet_20230202.pdf Pcaet
200070811_resumenontechn_20230202.pdf Resumenontechn

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Pyrénées Vallée des Gaves
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.