30136_PLU_20210213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUNAS"


Informations

Nom du document DU_30136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUNAS
Maillage 30136 JUNAS
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2021 à 09:38
Publié le 05/07/2021 à 22:09
Mis à jour le 05/07/2021 à 22:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30136_PLU_20210213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b87d12b9e550f0cf489047a0794f0b0d
Producteur Mairie de Junas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JUNAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30136
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/07/2021.
Emprise [4.0974861,43.7402025,4.1433222,43.777772]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30136_procedure_20210213.pdf Procédure
30136_rapport_0_20210213.pdf Partie 0
30136_rapport_1_20210213.pdf Partie 1
30136_rapport_2_20210213.pdf Partie 2
30136_rapport_3_20210213.pdf Partie 3
30136_rapport_4_20210213.pdf Partie 4
30136_rapport_5_20210213.pdf Partie 5
30136_rapport_6_20210213.pdf Partie 6
30136_padd_20210213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30136_prescription_surf_05_00_20210213.pdf Emplacement réservé
30136_reglement_20210213.pdf Règlement écrit
30136_reglement_graphique_1_20210213.pdf Règlement graphique 1
30136_info_surf_03_00_20210213.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
30136_info_surf_04_00_20210213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30136_info_surf_19_01_1_20210213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30136_info_surf_19_01_2_20210213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30136_info_surf_19_01_3_20210213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
30136_info_surf_19_01_4_20210213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
30136_info_surf_30_00_20210213.pdf Périmètre projet urbain partenarial
30136_liste_SUP_20210213.pdf Liste SUP
30136_liste_annexes_20210213.pdf Liste annexes
30136_plan_SUP_20210213.pdf Plan SUP
30136_orientations_amenagement_18_00_20210213.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Junas
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@junas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@junas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.