10274_CC_20071017

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ORVILLIERS-SAINT-JULIEN"


Informations

Nom du document DU_10274
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ORVILLIERS-SAINT-JULIEN
Maillage 10274 ORVILLIERS-SAINT-JULIEN
Source Téléversement
Téléversé le 15/10/2026 à 08:56
Publié le 15/10/2026 à 10:09
Mis à jour le 15/10/2026 à 10:09
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 10274_CC_20071017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b87e070b39748c7e93027d2a5c7ee417
Producteur Commune d'Orvilliers-Saint-Julien
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ORVILLIERS-SAINT-JULIEN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10274
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.7760658,48.405106,3.8611721,48.4723171]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/10/2007
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
10274_procedure_20071017.pdf Procédure
10274_20071017_rapport_CC_20171017.pdf Rapport CC
10274_liste_annexes_20071017.pdf Liste annexes
10274_liste_sup_20071017.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Orvilliers-Saint-Julien
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dorvilliers.stjulien@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune d'Orvilliers-Saint-Julien
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dorvilliers.stjulien@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 10274 ORVILLIERS-SAINT-JULIEN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de ORVILLIERS-SAINT-JULIEN a approuvé une procédure d'élaboration le 17 octobre 2007.

      10274_CC_E_20071017  
10274_20071017_arrete_approbation_E_20071017.pdf