91630_PLU_20221006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VAL-SAINT-GERMAIN"


Informations

Nom du document DU_91630
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VAL-SAINT-GERMAIN
Maillage 91630 LE VAL-SAINT-GERMAIN
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2023 à 10:49
Publié le 12/10/2023 à 11:33
Mis à jour le 12/10/2023 à 11:33
Statut
Version 12
Nom de l'archive 91630_PLU_20221006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b8885ea705bda21b9c036810175ad2b0
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91630_procedure_20221006.pdf Procédure
91630_rapport_1_20221006.pdf Partie 1
91630_rapport_2_20221006.pdf Partie 2
91630_padd_20221006.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91630_prescription_surf_07_00_20221006.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
91630_reglement_20221006.pdf Règlement écrit
91630_reglement_graphique_0_20221006.pdf Tableau d’assemblage
91630_reglement_graphique_1_20221006.pdf Règlement graphique 1
91630_reglement_graphique_2_20221006.pdf Règlement graphique 2
91630_annexes_diverses_0_20221006.pdf Annexes diverses 0
91630_annexes_diverses_1_20221006.pdf Annexes diverses 1
91630_annexes_sanitaires_20221006.pdf Annexes sanitaires
91630_assainissement_20221006.pdf Assainissement
91630_liste_SUP_20221006.pdf Liste SUP
91630_plan_SUP_20221006.pdf Plan SUP
91630_orientations_amenagement_20221006.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.