46215_PLU_20110228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAYRAC"



Informations

Nom du document DU_46215
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAYRAC
Maillage 46215 PAYRAC
Source Inconnue
Téléversé le 21/05/2018 à 16:25
Publié le 22/05/2018 à 17:07
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 46215_PLU_20110228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b8f559a5ef59d3efc7e5c6cee6e7ddd2
Producteur CC Causses et Vallée de la Dordogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAYRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4228268335027638,44.763815534632506,1.5070233918168372,44.82028467078317]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46215_aep_20110228.pdf Aep
46215_carte_aptitude_sols_20110228.pdf Carte aptitude sols
46215_classement_sonore_20110228.pdf Classement sonore
46215_elect_20110228.pdf Elect
46215_orientations_amenagement_20110228.pdf OAP
46215_padd_20110228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46215_plan_sup_20110228.pdf Plan sup
46215_rapport_20110228.pdf Rapport
46215_reglement_20110228.pdf Règlement écrit
46215_reseau_assainissement_20110228.pdf Reseau assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Causses et Vallée de la Dordogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cauvaldor.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cauvaldor.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 46215 PAYRAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.