80714_PLU_20150623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUENTIN-LA-MOTTE-CROIX-AU-BAILLY"


Informations

Nom du document DU_80714
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUENTIN-LA-MOTTE-CROIX-AU-BAILLY
Maillage 80714 SAINT-QUENTIN-LA-MOTTE-CROIX-AU-BAILLY
Source Inconnue
Téléversé le 28/03/2018 à 15:39
Publié le 29/03/2018 à 07:58
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80714_PLU_20150623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b8f90cad4ceec409a3a64294ba9bf089
Producteur Mairie de SAINT-QUENTIN-LA-MOTTE-CROIX-AU-BAILLY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-QUENTIN-LA-MOTTE-CROIX-AU-BAILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4144847962215532,50.06269538938841,1.4900565123066132,50.08893857625308]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80714_annexes_sanitaires_20150623.pdf Annexes sanitaires
80714_liste_SUP_contraintes_20150623.pdf Liste SUP contraintes
80714_orientations_amenagement_20150623.pdf OAP
80714_padd_20150623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80714_plan_SUP_20150623.pdf Plan SUP
80714_plan_loi_littoral_20150623.pdf Plan loi littoral
80714_plan_reseau_eau_potable_1_20150623.pdf Plan reseau eau potable 1
80714_plan_reseau_eau_potable_2_20150623.pdf Plan reseau eau potable 2
80714_prescription_surf_05_20150623.pdf Emplacement réservé
80714_procedure_20150623.pdf Procédure
80714_rapport_20150623.pdf Rapport
80714_reglement_20150623.pdf Règlement écrit
80714_reglement_graphique_20150623.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-QUENTIN-LA-MOTTE-CROIX-AU-BAILLY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st-quentin-la-motte@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st-quentin-la-motte@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.