242900835_PLUi_20200514

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MORLAIX COMMUNAUTE"


Informations

Nom du document DU_242900835
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MORLAIX COMMUNAUTE
Maillage 242900835 PLUI MORLAIX COMMUNAUTE
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2020 à 11:10
Publié le 03/07/2020 à 14:37
Mis à jour le 11/06/2021 à 16:31
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 242900835_PLUi_20200514
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b91d5da7f989ab4c1aa7f789d20b619e
Producteur Morlaix Communauté
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.