248500340_PLUi_20250702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS DE CHANTONNAY"


Informations

Nom du document DU_248500340
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS DE CHANTONNAY
Maillage 248500340 PLUI PAYS DE CHANTONNAY
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2025 à 15:34
Publié le 17/07/2025 à 16:10
Mis à jour le 17/07/2025 à 16:10
Statut Publié
Version 18
Nom de l'archive 248500340_PLUi_20250702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b91ef2486658580be93f0b6c6ae98971
Producteur Pays de CHANTONNAY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI PAYS DE CHANTONNAY. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 248500340
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2678068,46.5778022,-0.9408387,46.8042921]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
248500340_procedure_20250702.pdf Procédure
248500340_rapport_20250702.pdf Rapport
248500340_padd_20250702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
248500340_prescription_surf_16_01_20250702.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
248500340_prescription_surf_31_05_20250702.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
248500340_reglement_20250702.pdf Règlement écrit
248500340_reglement_graphique_1_20250702.pdf Règlement graphique 1
248500340_reglement_graphique_2_20250702.pdf Règlement graphique 2
248500340_info_surf_08_00_20250702.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
248500340_info_surf_14_00_20250702.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
248500340_liste_sup_20250702.pdf Liste sup
248500340_notice_assainissement_20250702.pdf Notice assainissement
248500340_notice_dechets_20250702.pdf Notice dechets
248500340_notice_eau_potable_20250702.pdf Notice eau potable
248500340_plan_sup_20250702.pdf Plan sup
248500340_orientations_amenagement_18_00_20250702.pdf OAP 18 00
248500340_orientations_amenagement_18_06_20250702.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de CHANTONNAY
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-paysdechantonnay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-paysdechantonnay.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.