83118_PLU_20181119
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RAPHAEL"
Informations
Nom du document | DU_83118 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RAPHAEL |
Maillage | 83118 SAINT-RAPHAEL |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 11/04/2023 à 17:25 |
Publié le | 11/04/2023 à 17:44 |
Dépublié le | 23/10/2024 à 15:14 |
Mis à jour le | 23/10/2024 à 15:14 |
Statut | Téléchargeable |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 83118_PLU_20181119 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-b922dc07ea1dbad8cd6022eb1f71ff21 |
Producteur | Conmmune de Saint-Raphaël |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-RAPHAEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [6.7629981,43.4063763,6.9342485,43.5100045] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 11/04/2023 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Aucune pièce écrite.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Conmmune de Saint-Raphaël
Téléphone : Aucun Courriel : sig@ville-saintraphael.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : sig@ville-saintraphael.fr |
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Procédures en cours
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