62771_PLU_20250429

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALLAUMINES"


Informations

Nom du document DU_62771
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALLAUMINES
Maillage 62771 SALLAUMINES
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2025 à 14:20
Publié le 07/05/2025 à 08:24
Mis à jour le 07/05/2025 à 08:24
Statut
Version 3
Nom de l'archive 62771_PLU_20250429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b94a37767ab1355074306e621a1ded7f
Producteur Commune de Sallaumines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALLAUMINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62771
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8385789,50.4088457,2.887542,50.4342441]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62771_procedure_20250205.pdf Procédure
62771_rapport_1_20200204.pdf Partie 1
62771_rapport_2_20250205.pdf Partie 2
62771_rapport_3_20250205.pdf Partie 3
62771_rapport_4_20250205.pdf Partie 4
62771_padd_20200204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62771_prescription_surf_02_00_20200204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
62771_prescription_surf_05_00_20200204.pdf Emplacement réservé
62771_reglement_20200204.pdf Règlement écrit
62771_reglement_graphique_20250205.pdf Règlement graphique
62771_annexes_1_20200204.pdf Annexes 1
62771_annexes_2_20200204.pdf Annexes 2
62771_annexes_3_20200204.pdf Annexes 3
62771_annexes_4_20200204.pdf Annexes 4
62771_composition_plu_20200204.pdf Composition plu
62771_info_lin_19_01_20200204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
62771_info_surf_14_00_20200204.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
62771_info_surf_16_00_20200204.pdf Site archéologique
62771_info_surf_19_01_20200204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
62771_info_surf_99_00_20200204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
62771_liste_des_annexes_20200204.pdf Liste des annexes
62771_liste_sup_20250429.pdf Liste sup
62771_ouvrages_GRT_GAZ_20250429.pdf Ouvrages GRT GAZ
62771_plan_sup_20200204.pdf Plan sup
62771_orientations_amenagement_18_00_20200204.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sallaumines
Téléphone : Aucun
Courriel : asegard@ville-sallaumines.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : asegard@ville-sallaumines.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.