74158_PLU_20191224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACHILLY"


Informations

Nom du document DU_74158
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACHILLY
Maillage 74158 MACHILLY
Source Téléversement
Téléversé le 02/06/2026 à 11:44
Publié le 02/06/2026 à 12:13
Mis à jour le 02/06/2026 à 12:13
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 74158_PLU_20191224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b94fe663cae714fbc3ebcb0550355f9f
Producteur Commune
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MACHILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74158
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2939435,46.2332929,6.3488491,46.2668652]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/12/2018
Date de publication : 05/12/2018
Date de révision : 24/12/2019
Localisateurs de ressources
Dématérialisation des Documents d’Urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74158_procedure_20191224.pdf Procédure
74158_rapport_20191224.pdf Rapport
74158_padd_20191224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74158_reglement_20191224.pdf Règlement écrit
74158_reglement_graphique_20191224.pdf Règlement graphique
74158_annexe_ER_20191224.pdf Annexe ER
74158_annexe_contenu_du_dossier_20191224.pdf Annexe contenu du dossier
74158_annexe_mrae_20191224.pdf Annexe mrae
74158_annexe_page_de_garde_20191224.pdf Annexe page de garde
74158_oap_20191224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@machilly.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@machilly.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74158 MACHILLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.