39169_PLU_20221027

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURBOUZON"


Informations

Nom du document DU_39169
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURBOUZON
Maillage 39169 COURBOUZON
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2023 à 21:20
Publié le 28/09/2023 à 21:47
Mis à jour le 28/09/2023 à 21:47
Statut
Version 3
Nom de l'archive 39169_PLU_20221027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b955d541e3b96232f703411aaa358be7
Producteur Commune de COURBOUZON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39169_procedure_20221027.pdf Procédure
39169_rapport_1_20221027.pdf Partie 1
39169_rapport_2_20221027.pdf Partie 2
39169_rapport_3_20221027.pdf Partie 3
39169_padd_20221027.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39169_reglement_20221027.pdf Règlement écrit
39169_reglement_graphique_1_20221027.pdf Règlement graphique 1
39169_reglement_graphique_2_20221027.pdf Règlement graphique 2
39169_info_lin_19_01_1_20221027.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39169_info_lin_19_01_2_20221027.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39169_info_surf_04_00_20221027.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39169_info_surf_08_00_20221027.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39169_liste_sup_20221027.pdf Liste sup
39169_orientations_amenagement_18_06_20221027.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.