30202_PLU_20151218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SAINT-ESPRIT"



Informations

Nom du document DU_30202
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SAINT-ESPRIT
Maillage 30202 PONT-SAINT-ESPRIT
Source Inconnue
Téléversé le 26/10/2018 à 15:30
Publié le 26/10/2018 à 15:48
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 30202_PLU_20151218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b965851fa37a83420cf459c80c5964fd
Producteur Commune de PONT SAINT-ESPRIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-SAINT-ESPRIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.607699721624641,44.21855365531287,4.678231569241577,44.284687713548166]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30202_Annexes_20151218.pdf Annexes
30202_Orientations_amenagement_20151218.pdf Orientations amenagement
30202_Rapport_20151218.pdf Rapport
30202_Reglement_20151218.pdf Reglement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de PONT SAINT-ESPRIT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairiepse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairiepse.fr


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Procédures en cours

La commune de PONT-SAINT-ESPRIT a approuvé une procédure de mise à jour n°2 le 9 septembre 2024.

      30202_PLU_MAJ2_20240909  
30202_20240909_arrete_MAJ2_20240909.pdf

La commune de PONT-SAINT-ESPRIT a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 7 novembre 2023.

      30202_PLU_MAJ1_20231107  
30202_20231107_arrete_MAJ1_20231107.pdf