51571_PLU_20190909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-DE-VESLE"


Informations

Nom du document DU_51571
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-DE-VESLE
Maillage 51571 VAL-DE-VESLE
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2020 à 13:39
Publié le 13/10/2020 à 14:24
Mis à jour le 28/04/2022 à 10:25
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 51571_PLU_20190909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b97be760876b971d627b25808ab03523
Producteur service planification
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.