44005_PLU_20250923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMES-EN-RETZ"


Informations

Nom du document DU_44005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMES-EN-RETZ
Maillage 44005 CHAUMES-EN-RETZ
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2025 à 14:52
Publié le 09/10/2025 à 08:41
Mis à jour le 09/10/2025 à 08:41
Statut Publié
Version 18
Nom de l'archive 44005_PLU_20250923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b981d9b8991ec38f76558ed2223e1781
Producteur Mairie de Chaumes-en-Retz

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUMES-EN-RETZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44005
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9993199,47.1045401,-1.9123091,47.2076309]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/06/2017
Date de publication : 08/07/2021
Date de révision : 23/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Service de téléchargement ATOM du Géoportail de l'’Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44005_20250506_arrete_presc_M1_20250923.pdf Arrete presc
44005_20250923_delib_approbation_20250923.pdf Délibération d’approbation
44005_procedure_20250923.pdf Procédure
44005_rapport_20250923.pdf Rapport
44005_padd_20250923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44005_prescription_lin_07_00_1_20250923.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
44005_prescription_lin_07_00_2_20250923.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
44005_prescription_lin_07_00_3_20250923.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (3)
44005_prescription_pct_07_00_1_20250923.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
44005_prescription_pct_07_00_2_20250923.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
44005_prescription_pct_07_00_3_20250923.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (3)
44005_prescription_surf_05_00_20250923.pdf Emplacement réservé
44005_prescription_surf_07_00_1_20250923.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
44005_prescription_surf_07_00_2_20250923.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
44005_prescription_surf_07_00_3_20250923.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (3)
44005_prescription_surf_31_05_20250923.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
44005_reglement_20250923.pdf Règlement écrit
44005_reglement_graphique_1_20250923.pdf Règlement graphique 1
44005_reglement_graphique_2_20250923.pdf Règlement graphique 2
44005_reglement_graphique_3_20250923.pdf Règlement graphique 3
44005_info_lin_19_aep_20250923.pdf Info lin 19 aep
44005_info_lin_19_eu_20250923.pdf Info lin 19 eu
44005_info_lin_19_notice_20250923.pdf Info lin 19 notice
44005_info_surf_03_20250923.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
44005_info_surf_04_20250923.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44005_info_surf_14_20250923.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44005_info_surf_18_20250923.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
44005_info_surf_19_20250923.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
44005_info_surf_99_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
44005_liste_SUP_20250923.pdf Liste SUP
44005_liste_annexes_20250923.pdf Liste annexes
44005_plan_SUP_20250923.pdf Plan SUP
44005_oap_20250923.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chaumes-en-Retz
Téléphone : 0240213011
Courriel : urbanisme@chaumesenretz.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0240213011
Courriel : urbanisme@chaumesenretz.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.