200042190_PLUi_20260910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA PORTE DU HAINAUT"


Informations

Nom du document DU_200042190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA PORTE DU HAINAUT
Maillage 200042190 PLUI DE LA PORTE DU HAINAUT
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2026 à 09:18
Publié le 13/10/2026 à 09:49
Mis à jour le 13/10/2026 à 09:49
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 200042190_PLUi_20260910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b986a7441e1c1ca1636b4c46cc389fe8
Producteur COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION LA PORTE DU HAINAUT
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale de LA PORTE DU HAINAUT. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200042190
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2022.
Emprise [3.2273823,50.2248058,3.581272,50.5336801]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200042190_procedure_20260910.pdf Procédure
200042190_rapport_20260910.pdf Rapport
200042190_padd_20260910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200042190_reglement_20260910.pdf Règlement écrit
200042190_annexes_20260910.pdf Annexes
200042190_plan_de_secteurs_20260910.pdf Cartographie des secteurs

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION LA PORTE DU HAINAUT
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agglo-porteduhainaut.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION LA PORTE DU HAINAUT
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agglo-porteduhainaut.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DE LA PORTE DU HAINAUT a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 10 septembre 2026.

      200042190_PLUi_MAJ1_20260910  
200042190_20260910_arrete_MAJ1_20260910.pdf