17097_PLU_20240523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHAY"


Informations

Nom du document DU_17097
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHAY
Maillage 17097 LE CHAY
Source Téléversement
Téléversé le 17/06/2024 à 17:20
Publié le 19/06/2024 à 16:12
Mis à jour le 19/06/2024 à 16:12
Statut
Version 4
Nom de l'archive 17097_PLU_20240523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b999f8033cb9b74bbf3a7c1e6955fe79
Producteur Mairie - Le Chay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CHAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17097
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.9225673,45.6154206,-0.8761517,45.6663646]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17097_procedure_20181206.pdf Procédure
17097_procedure_20240523.pdf Procédure
17097_rapport_1_20181206.pdf Partie 1
17097_rapport_2_20240523.pdf Partie 2
17097_padd_20181206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17097_prescription_surf_02_00_20181206.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
17097_prescription_surf_05_00_20181206.pdf Emplacement réservé
17097_reglement_20240523.pdf Règlement écrit
17097_reglement_graphique_20240523.pdf Règlement graphique
17097_annexes_1_20181206.pdf Annexes 1
17097_annexes_2_20181206.pdf Annexes 2
17097_annexes_3_20181206.pdf Annexes 3
17097_info_lin_19_01_1_20181206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17097_info_lin_19_01_2_20181206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17097_info_lin_19_01_3_20181206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17097_info_lin_19_01_4_20181206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
17097_info_lin_19_01_5_20181206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
17097_info_surf_19_01_1_20181206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17097_info_surf_19_01_2_20181206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17097_info_surf_19_01_3_20240523.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17097_info_surf_21_00_20181206.pdf Projet de plan de prévention des risques
17097_liste_des_annexes_20240523.pdf Liste des annexes
17097_liste_sup_20181206.pdf Liste sup
17097_orientations_amenagement_18_00_20181206.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

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