69220_PLU_20251217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET"


Informations

Nom du document DU_69220
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET
Maillage 69220 SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET
Source Téléversement
Téléversé le 29/12/2025 à 11:29
Publié le 29/12/2025 à 11:56
Mis à jour le 29/12/2025 à 11:56
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 69220_PLU_20251217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b9b16aa244ad3cfbf5eecb81a56517e9
Producteur Maire de Saint-Laurent-de-Chamousset

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69220
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4322375,45.7163238,4.5053497,45.7640766]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69220_procedure_20251217.pdf Procédure
69220_rapport_1_20251217.pdf Partie 1
69220_rapport_2_20251217.pdf Partie 2
69220_rapport_3_20251217.pdf Partie 3
69220_padd_20251217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69220_reglement_20251217.pdf Règlement écrit
69220_reglement_graphique_20251217.pdf Règlement graphique
69220_annexes_sanitaires_20251217.pdf Annexes sanitaires
69220_carriere_20251217.pdf Carriere
69220_liste_sup_20251217.pdf Liste sup
69220_plan_sup_20251217.pdf Plan sup
69220_schema_directeur_ep_eu_20251217.pdf Schema directeur ep eu
69220_OAP_20251217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire de Saint-Laurent-de-Chamousset
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintlaurentdechamousset.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintlaurentdechamousset.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.