21363_PLU_20260224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAGNIEN"



Informations

Nom du document DU_21363
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAGNIEN
Maillage 21363 MAGNIEN
Source Téléversement
Téléversé le 24/04/2026 à 10:55
Publié le 24/04/2026 à 11:39
Mis à jour le 24/04/2026 à 11:39
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 21363_PLU_20260224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b9b93bbfca338f3275a63e5f6a6e85bf
Producteur Commune de Magnien
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAGNIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21363
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [4.3880572,47.0773832,4.4805725,47.137363]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
21363_procedure_20260224.pdf Procédure
21363_rapport_1_20260224.pdf Partie 1
21363_rapport_2_20260224.pdf Partie 2
21363_padd_20260224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21363_reglement_20260224.pdf Règlement écrit
21363_reglement_graphique_1_20260224.pdf Règlement graphique 1
21363_reglement_graphique_2_20260224.pdf Règlement graphique 2
21363_reglement_graphique_3_20260224.pdf Règlement graphique 3
21363_info_lin_19_01_20260224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21363_info_surf_04_20260224.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21363_info_surf_99_00_1_20260224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21363_info_surf_99_00_2_20260224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21363_info_surf_99_00_3_20260224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
21363_info_surf_99_00_4_20260224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
21363_info_surf_99_00_5_20260224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
21363_liste_sup_20260224.pdf Liste sup
21363_plan_sup_20260224.pdf Plan sup
21363_OAP_1_20260224.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Magnien
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.magnien@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Magnien
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.magnien@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21363 MAGNIEN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.